L’arrêt de travail pour longue maladie, comment ça marche ?

Quand on tombe malade, on ne peut pas travailler. Sans travail, on ne gagne pas d’argent. Les assurances sont là pour qu’un travailleur malade bénéficie d'une rémunération adéquate. Il existe des indemnités que les personnes malades qui ont pris un congé pour longue maladie ou CLM reçoivent pendant ses arrêts maladie. Il n’est pas pour tout le monde. Il existe des critères pour obtenir ses indemnités. Pour les personnes dont l’état de santé ne permet pas de reprise du travail, une pension d’invalidité après arrêt maladie peut être envisagée.

L’arrêt de travail pour longue maladie

Les salariés du régime général ont des droits spécifiques en cas de maladie prolongée. Par exemple, un arrêt maladie pour cancer donne droit à des indemnités journalières, versées selon des conditions définies par l’assurance maladie. Ces indemnités correspondent à environ la moitié du salaire maladie longue durée de base, et leur versement peut durer jusqu’à trois ans, en fonction de la situation. La personne malade peut obtenir des arrêts de travail successif, continu ou peut-être discontinu pendant 6 mois de la maladie. Une question fréquente est : qui décide de mettre une personne en longue maladie ? Il s’agit généralement d’une décision conjointe entre le médecin traitant, le médecin-conseil de l’assurance maladie et parfois l’employeur, notamment pour les fonctionnaires. Dans les six premiers mois, l’arrêt peut être renouvelé de façon continue ou discontinue. Au-delà, il entre dans le cadre des affections de longue durée (ALD), et les droits aux indemnités journalières sont prolongés. En cas de dépassement de la période de trois ans, les droits évoluent vers un autre dispositif. Pour que l’on puisse obtenir des indemnités journalières, il faut au moins avoir 12 mois d’immatriculation à l’assurance sociale depuis la date de l’arrêt de travail. Il faut aussi travailler au moins pendant 800 heures durant ses 12 mois avant l’arrêt de travail. Les 200 heures doivent être faites pendant ses trois premiers mois. Ce n’est pas tout. Il faut aussi participer à la cotisation sur le salaire. Quand on obtient un arrêt maladie, il est interdit de travailler afin d’obtenir une rémunération. Le médecin traitant peut donner une autorisation de travailler 2 heures le matin et 2 heures l’après-midi. La personne atteinte du cancer peut avoir un arrêt maladie à long terme. Pour plus de 3 ans, on ne verse plus les indemnités journalières. La personne malade reçoit d’une pension d’invalidité. Ceci est applicable si le bilan médical le certifie.

La durée d’arrêt maladie et les affections de longue durée ou ALD

La durée d’arrêt maladie est une sorte de congé. Ceci permet à la personne malade de se soigner. On peut avoir un congé maladie si la maladie est reliée au travail assigné ou non. Tant qu’on n’a pas la force de continuer à travailler, on peut demander un arrêt de travail. La longue maladie combien de temps peut-elle durer ? Pour les cas les plus graves, la durée peut aller jusqu’à trois ans. Cela dépend du type de maladie, de sa gravité et de l’évolution de l’état de santé du patient. Une évaluation médicale régulière permet de justifier la poursuite du congé. Mais pour ceux qui ont des affections de longue durée ou ALD, on peut avoir un congé à longue durée. Le congé pour une longue maladie peut atteindre 3 ans au maximum. Cela peut varier par la gravité de la maladie ou l’affection. Certains troubles psychiques comme la dépression liée au travail donnent également lieu à des congés spécifiques. Un arrêt de travail pour dépression peut ainsi être prescrit par le médecin, accompagné d’un suivi adapté. Un arrêt maladie d’une personne atteinte de la dépression, elle peut obtenir des indemnités journalières. Pour avoir le congé maladie, il faut l’accord de médecin traitant, médecin d’assurance-maladie, le médecin de travail et l’employeur. La personne atteinte d’une maladie plus grave, une maladie chronique ou ALD, on obtient un arrêt de travail de longue durée. Il peut être supérieur de 6 mois. Cela dépend de la gravité de la maladie. On peut même avoir un congé longue maladie jusqu’à 3 ans. Pour ses congés, on obtient des indemnités journalières. Pour plus de 3 ans, on nomme la personne invalide. Il pourrait donc avoir une pension d’invalidité. Dans tous les cas, la décision repose sur un consensus médical : médecin traitant, assurance maladie, parfois médecin du travail. Pour les salariés, l'accord de l’employeur est aussi essentiel pour certaines démarches administratives.

Les démarches à suivre pour un arrêt de travail auprès de l’Assurance Maladie

Lorsqu’une maladie survient, le médecin établit un certificat d’arrêt de travail. Ce document permet de justifier l’absence auprès de l’employeur et de l’assurance maladie. L’arrêt de travail et sécurité sociale sont intimement liés : c’est l’assurance maladie qui gère l’indemnisation, sous réserve de remplir certaines conditions (ancienneté, nombre d’heures travaillées, cotisations). Il y a des critères pour obtenir les indemnités. Cela dépend du travail effectué et de la durée de l’arrêt maladie. Il y a un congé maladie qui est moins de 6 mois. La personne malade doit d’abord travailler au moins 105 heures dans 90 jours avant l’arrêt maladie. Il faut aussi que la personne ait fait une cotisation salariale sur un montant donné du smic-horaire pendant les 12 mois avant l’arrêt. L’arrêt de travail et employeur implique aussi une déclaration rapide à l’employeur, qui joue un rôle dans la transmission des informations à l’assurance maladie. Cela permet de déclencher l’indemnisation dans les meilleurs délais. Pour un arrêt de travail long durée, pour plus de 6 mois de congé maladie, la personne malade peut avoir une indemnisation journalière sur 2 possibilités. Soit la personne a une assurance-maladie au moins 12 mois avant l’arrêt et ayant travaillé au moins 600 heures dans une année avant l’arrêt de travail, soit elle dispose d'une assurance maladie depuis un an et a participé à la cotisation d’un salaire à un montant donné du smic-horaire un an avant l’arrêt. Mais il y a aussi des travailleurs saisonniers qui travaillent temporairement. C’est un peu plus compliqué, car il ne peut pas avoir la même condition de travail pour les employés à contrat à durer déterminé ou indéterminé. Il ne peut pas obtenir le montant de cotisations de smic-horaire. Dans ce genre de cas, il existe d’autres critères. La personne doit travailler au moins 600 heures durant les 12 derniers mois. Sinon, il a fait une cotisation du salaire à un montant donné du smic-horaire pendant les 12 mois avant l’arrêt de travail. Pour plus de 6 mois d’arrêt de travail, le saisonnier doit avoir une assurance-maladie un an avant l’arrêt. Pour les travailleurs précaires, comme les travailleurs saisonniers, les règles sont spécifiques. Un arrêt maladie pour travailleurs saisonniers impose de remplir des conditions particulières en termes d’heures travaillées ou de montant de cotisation. Ces personnes peuvent bénéficier d’indemnités journalières, à condition de justifier de 600 heures de travail ou d’une cotisation sur un certain montant de salaire durant l’année précédant l’arrêt.

L’arrêt de travail dû à un accident de travail ou maladie professionnelle

En cas d’accident ou de maladie professionnelle, le salarié a droit à des soins gratuits et à une indemnisation journalière. C’est la sécurité sociale qui en assure la prise en charge, même pendant la période d’essai ou en cas de contrat temporaire.

Les soins médicaux sont couverts intégralement. L’indemnisation est calculée selon les règles de la Sécurité sociale, avec revalorisation possible au-delà de trois mois si les salaires sont revalorisés dans la branche professionnelle.

Pour mieux faire face à ces situations, il est recommandé de se renseigner sur les dispositifs de prévoyance arrêt maladie longue durée, proposés par certaines entreprises ou mutuelles, qui complètent les indemnités journalières de base.